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PROPRIÉTÉ

Poto Feu Records – Association loi 1901
Rue des chênes 42740 Saint Paul en Jarez

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MEMBRES DU BUREAU

Rodolphe Giraudet, président.

Joshua Duplany, vice-président.

Baptiste Touron, trésorier.

Mathieu Caradayan, secrétaire.

Florian Noir, responsable label.

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HÉBERGEUR

www.wix.com

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WEBMASTER

Mathieu Caradayan

 

ARTWORK

Morgane Duplany

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INFORMATIONS & COMMUNICATION

Le site www.poto-feu-events.com a pour objet de communiquer l’ensemble des activités de l’association.

 

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• Les créations graphiques (pictogrammes, images 3D, etc.) et infographies.

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GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

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DROIT APPLICABLES

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.poto-feu-events.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Saint Etienne.

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LES PRINCIPALES LOIES CONCERNÉES

• Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.